Déposée le 4 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) CUIR CENTER FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CANAPESCOPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-33 du 19 août 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CUIR CENTER FRANCE domicilié(e) 18, rue de Lyon, 75012 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 986 415 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER - France.
La marque CANAPESCOPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94527463.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CUIR CENTER FRANCE (Société Anonyme) - 18, rue de Lyon, 75012 PARIS - France - SIREN 306986415
CABINET FLECHNER - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-49
Publication - Publication le 19 août 1994 au BOPI 1994-33
Cuir et articles en cuir, à savoir garnitures de cuir pour meubles; articles de maroquinerie, à savoir sacs et trousses de voyage; peaux d'animaux; malles et valises en cuir; articles de sellerie.Meubles et sièges de toutes sortes; chaises, fauteuils, canapés, divans, sofas, lits, tabourets, poufs, coussins et chaises longues
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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